CAPIL vous rappelle la nomenclature applicable depuis mai 2020 :
Article 1er - Prélèvements et injections
Prélèvement par ponction veineuse directe............AMI ou AMX 1,50
Cet acte est cumulable à taux plein pour les AMI en dérogation à l’article 11B des dispositions générales.
Saignée.........................................................................AMI 5
Prélèvement aseptique cutané ou de sécrétions muqueuses, prélèvement de selles ou d’urine pour examens cytologiques, bactériologiques, mycologiques, virologiques ou
parasitologiques............................................................AMI 1
Injection intraveineuse directe isolée............................AMI 2
Injection intraveineuse directe en Série.............................................................................AMI 1,5
Injection intraveineuse directe chez un enfant de moins de cinq ans................................AMI 2
Injection intramusculaire ..........................................AMI ou AMX 1
Injection d’un sérum d’origine humaine ou animale selon la méthode de Besredka, y compris la surveillance.........................AMI 5
Injection sous cutanée ........................................AMI ou AMX 1
Injection intradermique ........................................AMI ou AMX 1
Injection d’un ou plusieurs allergènes, poursuivant un traitement d’hyposensibilisation spécifique, selon le protocole écrit, y compris la surveillance, la tenue du
dossier de soins, la transmission des informations au médecin prescripteur................................AMI 3
Injection d’un implant sous-cutané....................................AMI 2,5
Injection en goutte à goutte par voie rectale ......................AMI 2
Article 2 - Pansements courants
Pansement de stomie........................................................AMI 3
Pansement de trachéotomie, y compris l’aspiration et l’éventuel
changement de canule ou sonde.......................................AMI 3
Ablation de fils ou d’agrafes, dix ou moins, y compris le pansement éventuel..............................................................................AMI 2
Ablation de fils ou d’agrafes, plus de dix, y compris le pansement éventuel.............................................................................AMI 4
Pansement de plaies opératoires étendues ou multiples,
après abdominoplastie ou chirurgie mammaire.................AMI 3
Dans le cadre de la chirurgie mammaire et en cas de bilatéralité, deux actes peuvent être facturés, le deuxième en application de l’article 11B des Dispositions générales.
Pansement postopératoire d’exérèses multiples de varices et /ou de ligatures multiples de veines perforantes avec ou sans
stripping.................................................................................AMI 3
Sur un même membre, deux actes au plus peuvent être facturés, le deuxième en application de l’article 11B des Dispositions générales.
Autre pansement...................................................................AMI 2
Article 3 - Pansements complexes
Bilan à la première prise en charge d’une plaie nécessitant un pansement lourd et complexe.......................AMI 11
Par dérogation à l’article 5 des Dispositions générales, la prescription médicale des pansements de plaies complexes comprend aussi la réalisation du bilan dans les
conditions citées ci-dessous.
Une séance au plus peut être facturée annuellement pour les plaies dont la durée de prise en charge est supérieure à un an ; pour les plaies d’une durée inférieure à un
an, un nouveau bilan pourrait être réalisé en cas de récidive définie par une interruption des soins liés à la plaie d’au moins deux mois.
Ce bilan comprend l’évaluation de la situation du patient, l’établissement d’une fiche descriptive de la plaie, l’élaboration d’un projet de soins et la réalisation du
pansement. Cet acte n’est pas associable avec la majoration de coordination infirmière définie à l’article 23.2 des Dispositions générales.
Pansements de brûlure étendue ou de plaie chimique ou thermique étendue,
sur une surface supérieure à 5 % de la surface corporelle......AMI 4
Pansement de brûlure suite à radiothérapie, sur une surface supérieure à 2% de la surface corporelle................................AMI 4
Pansement d’ulcère étendu ou de greffe cutanée, sur une surface
supérieure à 60 cm2................................................................AMI 4
Pansement d’amputation nécessitant détersion, épluchage et régularisation............................................................................AMI 4
Pansement de fistule digestive.................................................AMI 4
Pansements pour perte de substance traumatique ou néoplasique,avec lésions profondes, sous aponévrotiques, musculaires, tendineuses ou
osseuses....................................AMI 4
Pansement chirurgical nécessitant un méchage ou une irrigation......................................................................................AMI 4
Pansement d’escarre profonde et étendue atteignant les muscles ou les tendons................................................................................AMI 4
Pansement chirurgical avec matériel d’ostéosynthèse extériorisé.............................................................................AMI 4
A partir du 1er juillet 2020, se rajoutent à cet article :
Pansement d’ulcère ou de greffe cutanée, avec pose de compression.........................................AMI ou AMX 5,1
Analgésie topique préalable à un pansement d’ulcère ou d’escarre.............................................AMI ou AMX 1,1
L’acte comprend la dépose du pansement, l’application du produit d’analgésie la mise en attente. L’analgésie préalable à un pansement d’ulcère ou d’escarre, dans la limite
de 8 par épisode de cicatrisation (défini par des soins de plaie et la délivrance de pansement continus, sans intervalle supérieur à 2 mois), renouvelable une fois au plus
par épisode de cicatrisation. Lorsque l’analgésie et le pansement sont réalisés au cours de la même séance, les cotations de ces deux actes peuvent se cumuler entre eux
sans application de l’article 11B des Dispositions générales.
Article 4 - Pose de sonde et alimentation
Pose de sonde gastrique.....................................................AMI 3
Alimentation entérale par gavage ou en déclive ou par nutri-pompe, y compris la surveillance, par séance......................................AMI 3
Alimentation entérale par voie jéjunale avec sondage de la stomie, y compris le pansement et la surveillance, par séance............AMI 4
Article 5 - Soins portant sur l’appareil respiratoire
Séance d’aérosol..................................................................AMI 1,5
Lavage d’un sinus.................................................................AMI 2
Article 6 - Soins portant sur l’appareil génito-urinaire
Injection vaginale..................................................................AMI 1,25
Soins gynécologiques au décours immédiat d’un traitement par Curie-thérapie.......................................................................AMI 1,5
Cathétérisme urétral chez la femme....................................AMI 3
Cathétérisme urétral chez l’homme.....................................AMI 4
Changement de sonde urinaire à demeure chez la femme.......AMI 3
Changement de sonde urinaire à demeure chez l’homme........AMI 4
Éducation à l’auto-sondage comprenant le sondage éventuel,
avec un maximum de 10 séances..........................................AMI 3,5
Réadaptation de vessie neurologique comprenant le sondage éventuel..................................................................................AMI 4,5
Les deux cotations précédentes ne sont pas cumulables avec celles relatives au cathétérisme urétral ou au changement de sonde urinaire
Instillation et /ou lavage vésical (sonde en place)..................AMI 1,25
Pose isolée d’un étui pénien, une fois par vingt-quatre heures......................................................................................AMI 1
Article 7 - Soins portant sur l’appareil digestif
Soins de bouche avec application de produits médicamenteux au décours immédiat d’une radiothérapie...................................AMI 2,25
Lavement évacuateur ou médicamenteux.............................AMI 3
Extraction de fécalome ou extraction manuelle des selles.......AMI 3
Article 8 - Test et soins portant sur l’enveloppe cutanée
Pulvérisation de produit(s) médicamenteux.........................AMI 1,25
Réalisation de test tuberculinique........................................AMI 0,50
Lecture d’un timbre tuberculinique et transmission d’informations
au médecin prescripteur.......................................................AMI 1
Article 9 - Supprimé par décision UNCAM du 21/07/2014
Article 10 - Surveillance et observation d’un patient à domicile
Administration et surveillance d’une thérapeutique orale au domicile (1) des patients présentant des troubles psychiatriques ou cognitifs (maladies neurodégénératives ou
apparentées) avec établissement d’une fiche de surveillance, par passage..........AMI 1,2 au 1/07/20
Administration et surveillance d’une thérapeutique orale au domicile (1) des patients présentant des troubles psychiatriques ou cognitifs (maladies neurodégénératives ou
apparentées) avec établissement d’une fiche de surveillance au-delà du premier mois, par passage....................................................AMI 1,2 DAP au 1/07/20
(1) Pour l’application des deux cotations ci-dessus, la notion de domicile n’inclut ni les établissements de santé mentionnés à l’article L 6111-1 du code de la santé
publique, ni les établissements d’hébergement de personnes âgées, des adultes handicapés ou inadaptés mentionnés au 5° de l’article 3 de la loi n° 75 - 535 du 30/06/1975
modifiée, à l’exception toutefois des Résidences Autonomie.
Surveillance et observation d’un patient lors de la mise en oeuvre d’un traitement ou lors de la modification de celui-ci, avec établissement d’une fiche de surveillance,
avec un maximum de quinze passages...............................AMI 1
Article 11 -Soins infirmiers à domicile pour un patient, quel que soit son âge, en situation de dépendance temporaire ou permanente à l’exclusion des soins relevant du
périmètre de l’article 12 du même chapitre
I-Élaboration de la démarche de soins infirmiers à domicile nécessaire à la réalisation de séances desoins infirmiers ou de séances de surveillance clinique infirmière et
de prévention d’un patient dépendantou à la mise en oeuvre d’un programme d’aide personnalisée en vue de favoriser son maintien, son insertion ou sa réinsertion dans son
cadre de vie familial et social.
Pour un même patient : les éventuelles démarches de soins infirmiers prescrites par le médecin au delà de5 sur 12 mois, y compris la première, ne sont pas prises en charge
par l’assurance maladie ;
- la première démarche de soins infirmiers est cotée..........DI 1,5
- les démarches de soins infirmiers suivantes sont cotées......DI 1
La cotation de la démarche de soins infirmiers inclut :
a)La planification des soins qui résulte de :
1.l’observation et l’analyse de la situation du patient,
2.le ou les diagnostic(s) infirmiers
3.la détermination des objectifs de soins et des délais pour les atteindre, des actions de soins infirmiers ou de la surveillance clinique infirmière et de prévention à
effectuer ou de la mise en place d’un programme d’aide personnalisée
b)La rédaction du résumé de la démarche de soins infirmiers qui comporte :
D’une part :
1.les indications relatives à l’environnement humain et matériel du patient, à son état et à son comportement,
2.L’énoncé du ou des diagnostic(s) infirmier(s) en rapport avec la non-satisfaction des besoins fondamentaux, les objectifs et les actions de soins mis en oeuvre pour
chacun d’eux,
3.les autres risques présentés par le patient,
4.l’objectif global de soins,
D’autre part, la prescription :
1.de séances de soins infirmiers,
2.Ou de séances de surveillance clinique infirmière et de prévention, 3. ou de mise en oeuvre d’un programme d’aide personnalisé.
Ou :
1.De séances de soins infirmiers puis de séances de surveillance clinique infirmière et de prévention,
2.De la mise en oeuvre d’un programme d’aide personnalisée puis de séances de surveillance clinique infirmière et de prévention.
c)la transmission du résumé de la démarche de soins infirmiers par l’infirmier au médecin L’intégralité de la démarche de soins infirmiers est transmise au médecin
prescripteur, au médecin-conseil et au patient à leur demande.
Pour un même patient :
1° Le résumé de la première démarche de soins infirmiers est transmis par l’infirmier au médecin. Au terme d’un délai de 72 heures suivant cette transmission, ce résumé
est considéré comme ayant l’accord tacite du médecin sauf observation de ce dernier ;
2° Les résumés des éventuelles démarches de soins suivantes sont signés par l’infirmier et le médecin.
Le résumé de la démarche de soins infirmiers constitue le support de la demande d’entente préalable.
II-Séance de soins infirmiers, par séance d’une demi-heure, à raison de 4 au maximum par 24 heures :AIS 3 La séance de soins infirmiers comprend l’ensemble des actions de
soins liées aux fonctions d’entretien et de continuité de la vie, visant à protéger, maintenir, restaurer ou compenser les capacités d’autonomie de la
personne.................................................................................AIS 3
La cotation forfaitaire par séance inclut l’ensemble des actes relevant de la compétence de l’infirmier réalisés au cours de la séance, la tenue du dossier de soins et de
la fiche de liaison éventuelle.
Par dérogation à cette disposition et à l’article 11 B des Dispositions générales, la séance de soins infirmiers peut se cumuler avec la cotation :
-d’une perfusion, telle que définie au chapitre II du présent titre ;
-ou d’un pansement lourd et complexe ;
-ou d’une séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance
cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) au chapitre II article 5 ter ;
-ou d’un acte de prélèvement par ponction veineuse directe de l’article 1 du chapitre I.
La cotation de séances de soins infirmiers est subordonnée à l’élaboration préalable de la démarche de soins infirmiers. Ces séances ne peuvent être prescrites pour une
durée supérieure à 3 mois. Leur renouvellement nécessite la prescription et l’élaboration d’une nouvelle démarche de soins infirmiers.
III-Mise en oeuvre d’un programme d’aide personnalisée en vue d’insérer ou de maintenir le patient dans son cadre de vie, pendant lequel l’infirmier l’aide à accomplir les
actes quotidiens de la vie, éduque son entourage ou organise le relais avec les travailleurs sociaux, par séance d’une demi-heure, à raison de 4 au maximum par 24
heures....................................................................AIS 3,1
La cotation des séances d’aide dans le cadre de la mise en oeuvre d’un programme d’aide personnalisée est subordonnée à l’élaboration préalable d’une démarche de soins
infirmiers. Ces séances ne peuvent être prescrites pour une durée supérieure à trois mois la première année de mise en oeuvre de l’arrêté, à deux mois.
IV-Séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention, par séance d’une demi-heure...............................AIS 4
Cet acte comporte :
le contrôle des principaux paramètres servant à la prévention et à la surveillance de l’état de santé du patient ;
la vérification de l’observance du traitement et de sa planification;
le contrôle des conditions de confort et de sécurité du patient ;
le contrôle de l’adaptation du programme éventuel d’aide personnalisée;
la tenue de la fiche de surveillance et la transmission des informations au médecin traitant ;
la tenue de la fiche de liaison et la transmission des informations à l’entourage ou à la tierce personne qui s’y substitue.
Cet acte ne peut être coté qu’une fois par semaine. Il ne peut l’être pendant la période durant laquelle sont dispensées des séances de soins infirmiers, ni pendant la
mise en oeuvre d’un programme d’aide personnalisée, ni avec des actes incluant une surveillance dans leur cotation. Le cumul avec un autre acte médico-infirmier inscrit au
présent titre a lieu conformément à l’article 11 B des dispositions générales.
La cotation des séances de surveillance clinique infirmière et de prévention est subordonnée à l’élaboration préalable de la démarche de soins infirmiers. Ces séances ne
peuvent être prescrites pour une durée supérieure à trois mois. Leur renouvellement nécessite la prescription et l’élaboration d’une nouvelle démarche de soins infirmiers
Article 12 - Soins infirmiers à domicile pour un patient en situation de dépendance temporaire ou permanente
Élaboration du bilan de soins infirmiers (BSI) à domicile nécessaire à la réalisation de soins infirmiers chez un patient dépendant dans le cadre de soins liés aux
fonctions d’entretien et de continuité de la vie (forfaits), d’une séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention, ou de la mise en oeuvre d’un
programme d’aide personnalisée en vue d’insérer ou de maintenir le patient dans son cadre de vie
Pour un même patient :
Le bilan initial est coté.......................................................DI 2,5
Les bilans de renouvellement réalisés à échéance des 12 mois sont cotés..................................................................................DI 1,2
Les bilans intermédiaires éventuels (2 au maximum dans les 12 mois) en cas de situation clinique évolutive du patient impactant de façon substantielle sa prise en charge
infirmière, sont cotés..................................................................................DI 1,2
Par dérogation à l’article 5 des dispositions générales, la prise en charge d’un BSI intermédiaire ne nécessite pas de nouvelle prescription, sa facturation est rattachée
à la dernière prescription médicale datant de moins de 1 an pour réalisation d’un BSI.
La cotation du bilan de soins infirmiers (BSI) inclut :
Le BSI comporte 3 volets dématérialisés définis selon les dispositions de la convention nationale organisant les rapports entre les infirmiers et l’assurance maladie.
Un volet administratif : identification de l’infirmier, du médecin prescripteur, du patient, modalités de prise en charge par l’Assurance maladie, type de BSI (initial, de
renouvellement ou intermédiaire), date de réalisation du BSI, date de prescription et consentement du patient.
Un volet médical comprenant notamment :
Les indications relatives à l’environnement humain et matériel du patient, à son état et à son comportement ;
L’énoncé du ou des diagnostic(s) infirmier(s) en rapport avec la non-satisfaction des besoins fondamentaux, les objectifs et les actions de soins mis en oeuvre pour chacun
d’eux ;
Les autres risques présentés par le patient ;
L’objectif global de soins et la prescription des interventions infirmières.
Un volet facturation : proposition d’un plan de soins infirmiers : nombre de passages par jour, prévu en situation habituelle, fréquence hebdomadaire des soins et leurs
modalités de facturation (3 niveaux de forfaits de prise en charge quotidienne des patients dépendants fixés à l’article 5.7 de l’avenant 6 à la convention nationale des
infirmiers).
Le BSI fait l’objet d’un échange avec le médecin prescripteur, en lien avec le médecin traitant dans les conditions définies à l’annexe XII de l’avenant 6 de la convention
nationale des infirmiers.
Les soins sont réalisés dans le cadre de forfaits, définis à l’article 23.3 des Dispositions générales, différents selon la charge en soins des patients :
Patients identifiés comme ayant une charge en soins dite "légère" BSA
Patients identifiés comme ayant une charge en soins dite "intermédiaire"................BSB
Patients identifiés comme ayant une charge en soins dite "lourde".......................BSC
La prise en charge de la dépendance comprend l’ensemble des actions de soins liées aux fonctions d’entretien et de continuité de la vie, visant à protéger, maintenir,
restaurer ou compenser les capacités d’autonomie de la personne.
Les forfaits de soins infirmiers comprennent l’ensemble des actes liés à la prise en charge de la dépendance, relevant de la compétence de l’infirmier réalisés au cours de
la journée.
La cotation forfaitaire inclut l’ensemble des actes relevant de la compétence de l’infirmier réalisés au cours de la ou des séance(s) d’une même journée, la tenue du
dossier de soins et de la fiche de liaison éventuelle.
Ainsi, la MAU ne peut être facturée dans le cadre des soins liés à la prise en charge du patient dépendant.
Par dérogation à cette disposition et à l’article 11 B des Dispositions générales, la séance de soins infirmiers peut se cumuler avec la cotation :
D’une perfusion, telle que définie au chapitre II du présent titre ;
Ou d’un pansement lourd et complexe (défini à l’article 3 du chapitre I ou à l’article 5 bis du chapitre II) ;
Ou d’une séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance
cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) au chapitre II article 5 ter ;
Ou des actes de prélèvement par ponction veineuse directe de l’article 1 du chapitre I
La cotation de forfaits de soins infirmiers est subordonnée à l’élaboration préalable du bilan de soins infirmiers.
Article 13 - Garde à domicile
Garde d’un malade à domicile, nécessitant une surveillance constante et exclusive et des soins infirmiers répétés, y compris les soins d’hygiène, effectuée selon un
protocole écrit :
Par période de six heures :
entre 8 heures et 20 heures.............................................AIS13 DAP
entre 20 heures et 8 heures............................................AIS16 DAP
La même infirmière ne peut noter plus de deux périodes consécutives de six heures de garde.
CHAPITRE 2
Soins spécialisés
Soins demandant un protocole thérapeutique, l’élaboration et la tenue des dossiers de soins, la transmission d’informations au médecin prescripteur.
Article 1 - Soins d’entretien des cathéters
Séance d’entretien de cathéter(s) en dehors des perfusions, y compris le pansement:
Cathéter péritonéal..............................................................AMI 4
Cathéter extériorisé ou site implantable ou cathéter veineux central implanté par voie périphérique.............................................AMI 4
Article 2 - Injections et prélèvements
Injection d’analgésique(s), à l’exclusion de la première par l’intermédiaire d’un cathéter intrathécal ou péridural.............AMI 5
Injection intraveineuse par l’intermédiaire d’un site implanté, y compris l’héparinisation et le pansement............................AMI 4
Injection intraveineuse par l’intermédiaire d’un cathéter central, y compris l’héparinisation et le pansement..............................AMI 3
Prélèvement sanguin sur cathéter veineux central extériorisé ou chambre implantable....AMI 1
Article 3 - Perfusions
Ces actes sont réalisés soit en application d’une prescription médicale qui sauf urgence, est écrite, qualitative et quantitative, datée et signée soit en application d’un
protocole écrit, qualitatif et quantitatif préalablement établi, daté et signé par un médecin.
La séance de perfusion permet d’administrer chez un patient des solutés et/ou des médicaments de façon continue ou discontinue par voie veineuse ou par voie sous cutanée
ou par voie endorectale.
Selon le protocole thérapeutique établi par le médecin prescripteur, la perfusion nécessite soit la surveillance continue de l’infirmier, soit l’organisation d’une
surveillance pour les perfusions dont la durée est supérieure à une heure.
La séance de perfusion sous surveillance continue comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la perfusion des produits de
façon successive ou simultanée, la surveillance et l’arrêt de la perfusion avec le pansement.
La séance de perfusion supérieure à une heure, sans surveillance continue, comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la
pose de la perfusion, l’organisation de contrôles et la gestion des complications éventuelles ; ces contrôles et les interventions à domicile pour complications peuvent
donner lieu à des frais de déplacement.
Forfait pour séance de perfusion courte, d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue............AMI ou AMX 9
Supplément forfaitaire pour une surveillance continue d’une perfusion, au-delà de la première heure, par heure (avec un maximum de cinq
heures).....................................AMI ou AMX 6
Forfait pour une séance de perfusion d’une durée supérieure une heure, avec organisation d’une surveillance...........AMI ou AMX 14
Forfait pour arrêt et retrait du dispositif d’une perfusion, y compris le pansement, la tenue du dossier de soins éventuellement la transmission d’informations nécessaires
au médecin prescripteur ; ce forfait
ne se cumule pas avec un forfait de perfusion sous surveillance continue.......................................................................AMI ou AMX 5
Forfait pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins, y compris la coordination avec les autres professionnels de santé, les
prestataires et les services sociaux, à l’exclusion du jour de la pose et de celui du retrait, par jour (ne peuvent être notés, à l’occasion de cet acte, des frais de
déplacement ou des majorations de nuit ou de dimanche)...................................................................AMI ou AMX 4
Changement de flacon(s) ou branchement en Y sur dispositif en place ou intervention pour débranchement ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit, pour une
perfusion sans surveillance continue en dehors de la séance de pose...................AMI ou AMX 4,1
Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour une séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la
surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l’article 11B des dispositions générales.
Article 4 - Actes du traitement à domicile d’un patient immunodéprimé ou cancéreux
Soins portant sur l’appareil respiratoire :
Séance d’aérosols à visée prophylactique ..............................AMI 5
Injections :
Injection intramusculaire ou sous-cutanée..............................AMI 1,5
Injection intraveineuse............................................................AMI 2,5
Injection intraveineuse d’un produit de chimiothérapie anticancéreuse.............................................AMI 7
Perfusions
Ces actes sont réalisés soit en application d’une prescription médicale qui sauf urgence, est écrite, qualitative et quantitative, datée et signée soit en application d’un
protocole écrit, qualitatif et quantitatif préalablement établi, daté et signé par un médecin.
Forfait pour séance de perfusion courte, d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue...........AMI ou AMX 10
Supplément forfaitaire pour une surveillance continue d’une perfusion, au-delà de la première heure, par heure (avec un maximum de cinq
heures).....................................AMI ou AMX 6
Forfait pour une séance de perfusion d’une durée supérieure une heure, avec organisation d’une surveillance.............AMI ou AMX 15
Forfait pour arrêt et retrait du dispositif d’une perfusion, y compris le pansement, la tenue du dossier de soins éventuellement la transmission d’informations nécessaires
au médecin prescripteur ; ce forfait ne se cumule pas avec un forfait de perfusion sous surveillance continue................................................AMI ou AMX 5
Forfait pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins, y compris la coordination avec les autres professionnels de santé, les
prestataires et les services sociaux, à l’exclusion du jour de la pose et de celui du retrait, par jour (ne peuvent être notés, à l’occasion de cet acte, des frais de
déplacement ou des majorations de nuit ou de dimanche).................................................................AMI ou AMX 4
Changement de flacon(s) ou branchement en Y sur dispositif en place ou intervention pour débranchement ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit, pour une
perfusion sans surveillance continue en dehors de la séance de pose.................AMI ou AMX 4,1
Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour une séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la
surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l’article 11B des dispositions générales.
Article 5 - Traitement à domicile d’un patient atteint de mucoviscidose par perfusions d’antibiotiques sous surveillance continue selon le protocole thérapeutique rédigé
par un des médecins de l’équipe soignant le patient
Le protocole doit comporter :
1.Le nom des différents produits injectés :
2.Leur mode, durée et horaires d’administration ;
3.Les nombre, durée et horaires des séances par vingt-quatre heures :
4.Le nombre de jours de traitement pour la cure,
5.Les éventuels gestes associés (prélèvements intraveineux, héparinisation...)
Séance de perfusion intraveineuse d’antibiotiques, quelle que soit la voie d’abord, sous surveillance continue, chez un patient atteint de mucoviscidose, la
séance.......................................AMI ou AMX 15
Cette cotation est globale; elle inclut l’ensemble des gestes nécessaires à la réalisation de l’acte et à la surveillance du patient, ainsi que les autres actes infirmiers
éventuels liés au traitement de la mucoviscidose. Une feuille de surveillance détaillée permettant le suivi du malade doit être impérativement tenue au domicile du malade.
En l’absence de surveillance continue, le forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure avec organisation d’une surveillance s’applique.
Article 5 bis - Prise en charge à domicile d’un patient insulino-traité
Surveillance et observation d’un patient diabétique insulino-traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la
prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané, y compris la tenue d’une fiche de surveillance, par séance
................................................................AMI ou AMX 1
Injection sous-cutanée d’insuline ..............................AMI ou AMX 1
Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d’une durée d’une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75
ans.............................................................................AMI 4
Cette cotation inclut :
l’éducation du patient et/ou de son entourage ;
la vérification de l’observance des traitements et du régime alimentaire, le dépistage du risque d’hypoglycémie ;
le contrôle de la pression artérielle ;
la participation au dépistage et le suivi des éventuelles complications, en particulier neurologiques, infectieuses, cutanées ;
la prévention de l’apparition de ces complications, en particulier par le maintien d’une hygiène correcte des pieds ;
la tenue d’une fiche de surveillance et la transmission des informations au médecin traitant, qui doit être immédiatement alerté en cas de risque de complications ;
la tenue, si nécessaire, de la fiche de liaison et la transmission des informations utiles à l’entourage ou à la tierce personne qui s’y substitue.
La cotation de cet acte ne se cumule pas avec une prise en charge dans le cadre de la démarche de soins infirmiers prévue au titre XVI, chapitre Ier, article 11.
Pansement lourd et complexe pour un patient diabétique insulino-traité, nécessitant une détersion avec défibrination....AMI ou AMX 4
Article 5 ter - Prise en charge spécialisée
Séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque
ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO)...AMI ou AMX 5,8
Ces séances s’inscrivent dans un programme de suivi infirmier en complément du suivi médical après sortie des patients hospitalisés pour décompensation d’une insuffisance
cardiaque ou d’une exacerbation de BPCO. Il est réalisé selon le protocole thérapeutique et de surveillance contenu dans le document de sortie adressé au médecin traitant
et aux professionnels de santé désignés par le patient.
Selon le protocole thérapeutique et de surveillance, la séance comprend :
l’éducation du patient et/ou de son entourage,
la vérification de l’observance des traitements médicamenteux et des mesures hygiéno-diététiques dans la vie quotidienne ainsi que l’adhésion du patient aux traitements,
la surveillance des effets des traitements, de leur tolérance et de leurs effets indésirables,
la vérification de la bonne utilisation des dispositifs d’auto mesure tensionnelle et de l’oxygénothérapie éventuellement, le contrôle des constantes cliniques (poids,
oedèmes, pression artérielle, fréquence cardiaque, fréquence respiratoire, cyanose, sueurs, dyspnée…) et de l’état général,
la participation au dépistage des complications de la maladie et des traitements.
La séance inclut :
la tenue d’une fiche de surveillance,
la transmission des informations au médecin traitant dans les 48 h par voie électronique sécurisée.
Facturation :
Le programme du suivi infirmier comprend une visite hebdomadaire pendant au moins deux mois avec une première visite dans les 7 jours après la sortie. Le rythme peut être
adapté en fonction du protocole.
La durée de prise en charge est de 4 à 6 mois pour l’insuffisance cardiaque et jusqu’à 6 mois pour les formes sévères de bronchopathie chronique obstructive (stade II et
suivants).
Le nombre maximum de séances est de 15.
La facturation de cet acte est conditionnée à la formation des IDE à ce suivi post hospitalisation.
Des majorations de nuit ou de jours fériés, ne peuvent pas être cotées à l’occasion de cet acte.
La cotation de cet acte ne se cumule pas avec une séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention prévue au Titre XVI chapitre 1 article 11, ni
avec une séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention pour un patient insulino traité de plus de 75 ans prévue au Titre XVI chapitre II article 5 bis.
Article 6 - Soins portant sur l’appareil digestif et urinaire
Irrigation colique dans les suites immédiates d’une stomie définitive, incluant le pansement et la surveillance de l’évacuation, avec un maximum de vingt séances, par
séance................................AMI 4
Dialyse péritonéale, avec un maximum de quatre séances par jour, par séance.............................................................................AMI 4
Dialyse péritonéale par cycleur :
Branchement ou débranchement, par séance.......................AMI 4
Organisation de la surveillance, par période de douze heures...AMI 4
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